1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://ohmtattooshop.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Ohm Tattoo – Alan Debret – Contact : ohmtattooshop@gmail.com 04 91 09 36 69 – Adresse : 8 bis Place PIERRE BROSSOLETTE 13004 MARSEILLE.
Identification de l’entreprise : EURL Ohm Tattoo – Alan Debret au capital social de 1000€ – SIREN : 977 800 663 – RCS ou RM : 977 800 663 R.C.S. Marseille – Adresse postale : 8 bis Place PIERRE BROSSOLETTE 13004 MARSEILLE – https://ohmtattooshop.com/legal/
Directeur de la publication : Alan Debret – Contact : ohmoloneilpro@gmail.com.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données : – OHM TATTOO SHOP
Conception et réalisation du site internet : APINGO DESIGN {a} Marseille / La Rochelle – http://apingo.fr
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Ohm Tattoo – Alan Debret est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Ohm Tattoo – Alan Debret .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les autres tatoueurs résidents ou invités sont quant à eux responsable et propriétaires de leurs créations respectives.
Toute reproduction interdite.
3 – Limitations de responsabilité.
Ohm Tattoo – Alan Debret ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://ohmtattooshop.com.
Ohm Tattoo – Alan Debret décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://ohmtattooshop.com.
Ohm Tattoo – Alan Debret s’engage à sécuriser au mieux le site https://ohmtattooshop.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Ohm Tattoo – Alan Debret se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Ohm Tattoo – Alan Debret se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://ohmtattooshop.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : – .
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://ohmtattooshop.com/legal.
5 – Liens hypertextes et cookies
Le site https://ohmtattooshop.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://ohmtattooshop.com.
La navigation sur le site https://ohmtattooshop.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de mois.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre https://ohmtattooshop.com/legal. [Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers votre politique de confidentialité ou vers votre politique de cookies si vous en avez une (c’est le cas si vous utilisez Complianz)]
6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://ohmtattooshop.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Marseille.
Qui sommes-nous ?
| Adresse : | 8 PLACE PIERRE BROSSOLETTE, 13004 MARSEILLE |
|---|---|
| Activité : | Autres services personnels n.c.a. |
| Effectif : | 0 salarié (donnée 2024) |
| Création : | 05/07/2023 |
| Dirigeant : | Alan Debret |
Activité de OHM TATTOO
| Activité principale déclarée : | L’activité de salon de tatouage et de piercing. Le commerce de produits liés au tatouage, petits bijoux fantaisie et produits dérivés. |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 96.09Z (Autres services personnels n.c.a.) |
| Domaine d’activité : | Autres services personnels |
| Forme d’exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective supposée : | Entreprises de services à la personne – IDCC 3127 |
| Date de clôture d’exercice comptable : | 31/12/2024 |
Informations juridiques de OHM TATTOO
Médias
Contenu embarqué depuis d’autres sites
Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.
Utilisation et transmission de vos données personnelles
Des statistiques de navigation anonymes peuvent-être collectées. Aucune autre donnée autre que celles transmises par vos soins n’est collectée ni reversée à des tiers.
Les droits que vous avez sur vos données
Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.